Applicables à compter du [date]

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1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) définissent les conditions des accompagnements au sommeil proposés par Amélie Ries, somnopédagogue™ et somnothérapeute intégrative™ certifiée, sous le nom Hello Sommeil (ci-après « Hello Sommeil »), à toute personne qui souhaite en bénéficier (ci-après « le client »). [Activité exercée au sein de Challenge ASBL — formule à confirmer]

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En réservant une prestation, le client déclare avoir lu et accepté les présentes CGV. Elles sont consultables à tout moment sur hellosommeil.com.

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2. Identification

• Amélie Ries – Hello Sommeil

• Numéro d'entreprise (BCE) : [à compléter]

• Adresse : [à compléter]

• E-mail : amelie@hellosommeil.com

• Téléphone : +32 (0)456 72 48 78

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3. Prestations

Hello Sommeil accompagne les personnes de tous âges, de 0 à 100 ans, en séances individuelles, en visio ou au cabinet.

• Bilan Initial du Sommeil (150 €) : un questionnaire à compléter au moins 72 h avant la séance, une séance de 1 h 30 et un plan personnalisé remis après la séance. Un Bilan correspond à une personne accompagnée.

• Séance de suivi à la carte (60 € / heure) : proposée après le Bilan Initial, selon les besoins du client.

• Appel découverte : gratuit et sans engagement, sur demande.

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L'accompagnement proposé est non médical. Il ne remplace ni un diagnostic, ni un traitement, ni l'avis d'un médecin. Hello Sommeil s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à un accompagnement de qualité, sans garantie de résultat.

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4. Réservation

• Le Bilan Initial se réserve en ligne, via le lien de réservation du site. Le client y choisit la visio ou le cabinet et indique pour qui il réserve. Il reçoit ensuite par e-mail une confirmation et le questionnaire adapté à l'âge de la personne accompagnée.

• Le questionnaire doit être complété au moins 72 h avant la séance. À défaut, Hello Sommeil peut proposer de déplacer le rendez-vous.

• Les séances de suivi se réservent via un lien envoyé par Hello Sommeil après le Bilan Initial.

• L'appel découverte se convient par téléphone ou par message.

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5. Tarifs

​Les tarifs sont indiqués en euros. [TVA non applicable, régime de franchise des petites entreprises — à confirmer avec Challenge] Le tarif appliqué est celui en vigueur au moment de la réservation.

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Les séances ne sont pas remboursées par l'INAMI. Le client peut vérifier auprès de sa mutuelle si elle prévoit une intervention.

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6. Paiement

​Le paiement se fait par virement bancaire, au plus tard 72 h avant le rendez-vous, sur le compte [IBAN à compléter], avec en communication le nom de la personne accompagnée et la date du rendez-vous. [Au cabinet : autres moyens de paiement à préciser]

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[Proposition : si le virement n'est pas reçu 72 h avant le rendez-vous, Hello Sommeil peut proposer de reporter la séance.]

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7. Annulation et report

• Annulation ou report plus de 24 h avant le rendez-vous : sans frais. Le montant versé est remboursé ou reporté sur la nouvelle date.

• Report moins de 24 h avant, avec justificatif (certificat médical, hospitalisation, décès) : sans frais.

• Report moins de 24 h avant sans justificatif, ou annulation moins de 24 h avant : 50 % du montant versé reste dû.

• Absence sans prévenir : le montant versé reste dû.

• En cas d'empêchement de Hello Sommeil, une nouvelle date est proposée au plus vite, sans frais pour le client.

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8. Limites de l'accompagnement

Hello Sommeil peut refuser ou interrompre un accompagnement qui sortirait de son champ de compétences. Dans ce cas, le client est orienté, dans la mesure du possible, vers un professionnel de santé adapté.

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9. Responsabilité

Hello Sommeil accompagne chaque client avec sérieux et professionnalisme. Sa responsabilité ne peut pas être engagée si les recommandations ne sont pas appliquées ou sont mal appliquées. Le client s'engage à communiquer tout élément médical utile concernant la personne accompagnée.

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10. Données personnelles

Les informations transmises sont confidentielles. Elles sont traitées conformément au RGPD et à la politique de confidentialité de Hello Sommeil.

11. Assurance
[Hello Sommeil est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle — à confirmer]

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12. Propriété intellectuelle
Les documents remis au client (plan personnalisé, guides, fiches) sont conçus pour lui et restent la propriété de Hello Sommeil. Ils ne peuvent pas être diffusés ou transmis à un tiers sans accord préalable.

13. Droit de rétractation
[À valider] Pour une réservation à distance, le client dispose en principe d'un délai de rétractation de 14 jours. S'il souhaite que la séance ait lieu avant la fin de ce délai, il donne son accord exprès au moment de la réservation. Les conditions d'annulation de l'article 7 s'appliquent alors.

14. Modification des CGV
Hello Sommeil peut modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la réservation.

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15. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit belge. En cas de désaccord, les parties cherchent d'abord une solution amiable. Le client peut aussi s'adresser au Service de médiation pour le consommateur. À défaut d'accord, [tribunaux compétents à confirmer].

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Dernière mise à jour : [date]